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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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SPSCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPSCC
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4058495
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2024
SPSCC de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque SPSCC

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPSCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque SPSCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPSCC est expirée depuis le 6 janvier 2024.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F. , CENTRALE CANINE


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Supports de données, à savoir DVD, CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques, tous ces supports étant enregistrés avec des informations relatives au domaine canin ;

Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, certificats, et en particulier pedigrees pour animaux, notamment pour chiens ;

Organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens ;

Service de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens, et délivrance de certificats relatifs auxdits animaux, en particulier de pedigrees.